Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONATER
M. GAZAGNADOU Sébastien

Numéro de dépôt :
4066676
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2024
BONATER de GAZAGNADOU Sébastien

Présentation de la marque BONATER

Déposée le 6 février 2014 par monsieur GAZAGNADOU Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BONATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur GAZAGNADOU Sébastien domicilié(e) LA VIGNERIE - 12340 - BOZOULS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GAZAGNADOU Sébastien domicilié(e) LA VIGNERIE - 12340 - BOZOULS - France.

La marque BONATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONATER est expirée depuis le 6 février 2024.

GAZAGNADOU Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : AUBRAC , MY AUBRAC , LUCIE D'AUBRAC , AUBRAC , ROYAL AUBRAC , Collection LES ELEMENTAIRES de Pierre Montsalvi , MILLENARIUM , RUTHENES , Pierre Montsalvi , AUROCHS


M. GAZAGNADOU Sébastien - LA VIGNERIE - 12340 - BOZOULS - France


M. GAZAGNADOU Sébastien - LA VIGNERIE - 12340 - BOZOULS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; désinfection ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.